Mot inconnu du grand public - et même d'une partie des juristes - l'anatocisme a pourtant un potentiel ravageur, puisqu'il peut, à lui tout seul, multiplier par deux le coût de votre emprunt. Deux minutes ne sont donc pas de trop pour en comprendre les principales caractéristiques.
L’anatocisme est le mot juridique employé pour désigner un mode de capitalisation des intérêts. Une clause d’anatocisme prévoit que les intérêts dus et non payés s’ajouteront au capital et produiront eux-mêmes des intérêts à chaque échéance.
Exemple : Un débiteur emprunte une somme pour dix ans, avec des intérêts payables tous les 6 mois au taux de 4,5 % par an. Si le contrat de prêt stipule que les intérêts dus et non payés s’ajouteront au capital et produiront eux-mêmes des intérêts au taux de 5 %, l’opération se révèlera être beaucoup plus chère pour l’emprunteur (et par conséquent beaucoup plus lucrative pour la banque). En effet, si le débiteur reste dix ans sans payer les intérêts, la somme finalement due sera égale au double de la somme initialement empruntée.
On perçoit donc bien les risques d’une telle clause qui peut coûter extrêmement chère à l’emprunteur, d’autant plus que son étendue est moins perceptible qu’un taux d’intérêts élevé.
Afin de limiter le potentiel dévastateur de cette clause, le législateur a entrepris d’encadrer le recours aux clauses d’anatocisme. Ainsi, l’article 1154 du Code civil prévoit que la capitalisation des intérêts ne sera possible qu’en vertu d’une clause expresse dans le contrat de prêt ou d’une décision judiciaire.
La capitalisation des intérêts n’intervient donc jamais automatiquement.
Il faut en outre qu’il s’agisse d’intérêts dus au moins pour une année entière (ainsi si les intérêts sont dus mensuellement, ils ne pourront être intégrés au capital qu’à la fin de l’année).
De plus, les clauses d’anatocisme sont toujours écartées lorsque le non paiement des intérêts est imputable au créancier et non pas au débiteur. C’est notamment le cas lorsque le créancier a fait obstacle à la liquidation de la créance ou lorsque ce dernier refuse un paiement qu’il aurait dû accepter en vertu du contrat.
Dès lors, les emprunteurs ne doivent pas hésiter à refuser de payer les intérêts supplémentaires réclamés par les banques, si ces dernières n’ont pas respecté les conditions énoncées plus haut à valeur impérative.
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